L’experte juridique Kokila Alagh a partagé ses idées sur les réglementations cryptos et blockchain a Dubaï et aux Emirats.
Alors que de nombreux pays sont enclins à simplement interdire l’utilisation du Bitcoin (BTC) et des cryptos, les régulateurs des Émirats arabes unis adoptent une approche différente.
Le pays a constamment mis en œuvre sa vision de devenir un capital blockchain en fournissant des cadres pour guider les entreprises cryptos sur la façon de fonctionner conformément aux lois.
Les juridictions du pays sont réparties entre le continent, où l’organisme de réglementation est la Securities and Commodities Authority (SCA), et les zones franches – c’est-à-dire les zones géographiquement spécifiées aux Émirats arabes unis avec des régimes fiscaux et réglementaires assouplis.
Ces free zones comprennent le Dubai International Financial Centre (DIFC), qui est réglementé par la Dubai Financial Services Authority (DFSA), Abu Dhabi Global Markets (ADGM), qui est réglementée par l’Autorité de réglementation des services financiers (FSRA), et le Dubai Multi Commodities Centre (DMCC), qui relève de la compétence réglementaire de la SCA.
Dans une interview accordée à Cointelegraph, Kokila Alagh, fondatrice et PDG de Karm Legal Consultants, a partagé un bref aperçu de la situation réglementaire dans le pays. Selon Alagh, le SCA, l’organisme de réglementation continentale, offre certitude et opportunités aux entreprises de crypto a Dubaï
« La réglementation a fourni certitude et a ouvert de nouvelles opportunités aux Émirats arabes unis, ce qui fait de SCA un régulateur progressiste dans le paysage mondial, car elle n’a pas ignoré ce secteur vital en croissance et travaille continuellement à l’élaboration des cadres pour s’adapter à ces secteurs émergents comme la DLT, la blockchain. »
L’ARSF, l’organisme de réglementation des services financiers de l’ADGM, a été la première à introduire une réglementation sur les actifs numériques au pays en 2018. Alagh a déclaré qu’ADGM a également été l’un des premiers régulateurs au monde à introduire des règlements et des directives sur les valeurs mobilières numériques sur les actifs numériques, ajoutant que l’ADGM est “l’une des juridictions les plus importantes pour les sociétés blockchain établies”.
Alagh a également discuté des règlements dans le DIFC. Selon Alagh, la DFSA, l’organisme de réglementation de DIFC, “est l’un des premiers régulateurs d’une grande zone franche financière à adopter des règlements en matière de jetons de sécurité”.
Les règlements actuels de la DFSA couvrent la tokenisation des titres par la blockchain et la technologie du grand livre distribué, y compris la tokenisation d’actions, de dérivés, d’obligations, de débentures, de certificats ou d’unités d’un fonds. Cependant, des documents de consultation sur les pièces stables, les cryptomonnaies fongibles et les jetons non fongibles sont encore en cours de rédaction.
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Enfin, Alagh a noté DMCC. La free zone a délivré des licences spéciales, telles que la licence de fournisseur de services technologiques DLT et la licence de négociation exclusive de produits cryptographiques. Il dispose également d’un centre dédié aux cryptomonnaies appelé Crypto Oasis, où plus de 130 entreprises blockchain se sont enregistrées.
Alagh a déclaré que “DMCC est l’un des régulateurs les plus avancés dans ce domaine et a été le fer de lance du développement de l’écosystème cryptographique aux Émirats arabes unis. Le DMCC est un organisme de réglementation favorable aux cryptomonnaies et fournit aux entreprises un cadre convivial pour la création d’une entreprise. »
Pendant ce temps, l’échange crypto Binance a entrepris de collaborer avec le gouvernement des Émirats arabes unis pour aider les échanges crypto et les entreprises à obtenir leurs licences à Dubaï. La société a signé un protocole d’accord avec la Dubai World Trade Center Authority alors qu’elle lançait un hub crypto.
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